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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines Bosredon & Associés
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ELEGANCE DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELEGANCE DE FRANCE
Domaines Bosredon & Associés Sarl
Laurent de Bosredon

Numéro de dépôt :
3588859
Date de dépôt :
16/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2018
ELEGANCE DE FRANCE de Domaines Bosredon & Associés

Présentation de la marque ELEGANCE DE FRANCE

Déposée le 16 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines Bosredon & Associés et Laurent de Bosredon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEGANCE DE FRANCE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines Bosredon & Associés domicilié(e) 0 Belingard,24240 POMPORT - 24240 - France et Laurent de Bosredon domicilié(e) 0 Belingard,24240 POMPORT - 24240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent de Bosredon domicilié(e) 0 Belingard,24240 POMPORT - 24240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANCE DE FRANCE est expirée depuis le 16 juillet 2018.

Domaines Bosredon & Associés a également déposé les autres marques suivantes : Nobility of France , BOSREDON , Nobility of France


Domaines Bosredon & Associés Sarl - 0 Belingard,24240 POMPORT - 24240 - France

Laurent de Bosredon - 0 Belingard,24240 POMPORT - 24240 - France - SIREN 4


Laurent de Bosredon - 0 Belingard,24240 POMPORT - 24240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.